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  1. La Mairie
  2. Séance du 4 novembre 2025

Cliquez ici pour consulter et télécharge l'ordre du jour de la séance du 4 novembre 2025

04/11/2025 : Liste des délibérations de la séance du 4 novembre 2025

04/11/2025 : 2025-39 MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01 JANV 2026

04/11/2025 : 2025-40B CONVENTION SANTE

04/11/2025 : 2025-41 ADHESION AU SERVICE + RETRAITE CDG11

04/11/2025 : 2025-42 CONVENTION DE PARTENARIAT RESEAU LECTURE PUBLIQUE GRAND NARBONNE

04/11/2025 : 2025-43 CONVENTION ACCOMPAGNATEUR - TRANSPORT SCOLAIRE GRAND NARBONNE

04/11/2025 : 2025-44 DELIBERATION APROUVANT L 'INSCRIPTION A L ETAT D ASSIETTE COUPE DE BOIS

04/11/2025 : 2025-45 TRACE D'UNE CANALISATION DE GAZ NATUREL TEREGA - SERVITUDE DE PASSAGE

04/11/2025 : 2025-46 EXTENSION DU PROGRAMME D ACQUISITION CONSERVATOIRE DU LITTORAL

04/11/2025 : 2025-47 DEMANDE DE CONCESSION D UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - 15 ANS

04/11/2024 : 2025-48 DECISION MODIFICATIVE N°1 - BP 2025

04/11/2025 : 2025-49 RAPPORT ANNUEL 2024 - CYCLE DE L EAU ET COLLECTE D ORDURES MENAGERES

04/11/2025 : 2025-50 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVENANT AU 01.01.2026

04/11/2025 : 2025-51 DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE N°008 009 010


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